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Propriétaire du site : Association Troyes est à Nous – Contact : troyesestanous@gmail.com 06 000000000 – Adresse : 18 RUE DE LA TRINITÉ 10000 TROYES.

Identification de l’entreprise : Association déclarée Association Troyes est à Nous – SIREN : 944005446 – RCS ou RM : – Adresse postale : 18 RUE DE LA TRINITÉ 10000 TROYES –

Directeur de la publication : – Contact : Pierre Philippe

Hébergeur :  EX2 -797, boulevard Lebourgneuf, suite 300 -G2J 0B5 Québec, Québec CANADA

Délégué à la protection des données : Pierre Philippe – troyesestanous@gmail.com

Autres contributeurs :Freepik 

Crédits photos : CB Photographie

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association Troyes est à Nous est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Association Troyes est à Nous décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.troyesestanous.fr.

Association Troyes est à Nous s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.troyesestanous.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Association Troyes est à Nous se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Association Troyes est à Nous se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.troyesestanous.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Pierre Philippe – troyesestanous@gmail.com.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité ci dessous.

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.troyesestanous.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Troyes.

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Date d’entrée en vigueur : 23 juin 2025
Dernière mise à jour : 23 juin 2025

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